Università Roma Tre

Le cours est consacré à la responsabilité civile délictuelle, regardée comme l’une des sources principales des obligations. Après une introduction générale sur le droit de la responsabilité, les trois principaux faits générateurs de la responsabilité délictuelle sont étudiés : fait personnel, fait de la chose, fait d’autrui.
L’exposé de ces diverses questions s’appuie non seulement sur le Code civil français de 1804 et sur les lois spéciales, mais également sur les théories doctrinales et sur les décisions jurisprudentielles. La description du droit positif est par ailleurs complétée par la présentation des règles prospectives issues des différents projets et propositions de réforme du droit de la responsabilité délictuelle.

Le code civil français commenté (édition Dalloz ou Litec) et la partie relative au droit de la responsabilité délictuelle de l’un des manuels suivants (la dernière édition disponible) :

• A. Bénabent, Droit civil, Les obligations, Montchrestien
• Ph. Brun, Responsabilité extracontractuelle, Litec
• Y. Buffelan-Lanore et V. Larribau-Terneyre, Droit civil, Les obligations, Sirey
• R. Cabrillac, Droit des obligations, Dalloz, coll. « Cours »
• J. Carbonnier, Droit civil, Les obligations, PUF
• E. Chevreau, Y. Mausen et C. Bouglé, Introduction historique au droit des obligations, Litec
• Ph. Delebecque, Droit des obligations, Litec, coll. « Objectif droit »
• M. Fabre-Magnan, Droit des obligations, PUF, coll. « Thémis »
• B. Fages, Droit des obligations, LGDJ
• J. Flour, J.-L. Aubert et E. Savaux, Les obligations, t. 2, Le fait juridique, Sirey
• Ph. le Tourneau, Droit de la responsabilité et des contrats, Dalloz
• D. Mainguy et J.-L. Respaud, Droit des obligations, Ellipses
• Ph. Malaurie, L. Aynès et Ph. Stoffel-Munck, Les obligations, Defrénois
• Ph. Malinvaud, D. Fenouillet et M. Mekki, Droit des obligations, Litec
• D. Mazeaud (dir.), Droit de la responsabilité¸ Lamy
• A. Sériaux, Droit des obligations, PUF, coll. Droit fondamental
• B. Starck, H. Roland et L. Boyer, Droit civil, Obligations, t.1 Responsabilité délictuelle, Litec
• F. Terré, Ph. Simler et Y. Lequette, Droit civil, Les obligations, Dalloz
• F. Terré et Y. Lequette, Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Dalloz
• G. Viney, Introduction à la responsabilité, LGDJ
• G. Viney et P. Jourdain, La responsabilité, Conditions, LGDJ
• G. Viney et P. Jourdain, La responsabilité, Les effets, LGDJ