Università Roma Tre

PROGRAMME DU COURS
LA THÉORIE DES CONTRATS DANS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE FRANÇAISES (CLASSIFICATION
ET NOTION DE CONTRAT, FORMATION, EFFETS ET CESSION DU CONTRAT, L’INEXÉCUTION DU
CONTRAT ET SES CONSÉQUENCES); LE RÉGIME GÉNÉRAL DE L’OBLIGATION (EXTINCTION, OBLIGATIONS
COMPLEXES, CIRCULATION DES OBLIGATIONS); LE PROJET DE REFORME.
DURÉE DU COURS: 56 HEURES.
EXAMEN FINAL
LES ÉTUDIANTS QUI AURONT SUIVI LE COURS POURRONT CONCORDER AVEC LE PROFESSEUR DES
SUJETS POUR DES TRAVAUX ÉCRITS, DONT LA DISCUSSION SERA L’OBJET PRINCIPAL DE L’EXAMEN
ORAL.
L’EXAMEN SERA POUR TOUS LES ÉTUDIANTS EN LANGUE FRANÇAISE, CE QUI EUX PERMETTRA
D’ACQUÉRIR, OUTRE QUE 7 CRÉDITS POUR LE TRAVAIL PUREMENT JURIDIQUE, AUSSI 5 CRÉDITS
POUR LA COMPÉTENCE LINGUISTIQUE.
CONDITIONS D’ADMISSION
AVOIR PASSÉ LES EXAMENS DE ISTITUZIONI DI DIRITTO PRIVATO II ET DE SISTEMI GIURIDICI
COMPARATI.
EXCLUSIONS
AU COURS NE SERA ADMIS AUCUN ÉTUDIANT ERASMUS PROVENANT DE PAYS FRANCOPHONES.

BENABENT A., DROIT CIVIL. LES OBLIGATIONS, MONTCHRÉSTIEN, PARIS, DERNIÈRE ÉDITION,
INTRODUCTION, 1ÈRE PARTIE (LES OBLIGATIONS D’ORIGINE VOLONTARIE: LE CONTRAT), 3ME PARTIE
(LES RÉGIME GÉNÉRAL DES OBLIGATIONS).
ET (ABSOLUEMENT)
LE CODE CIVIL ACTUALISÉ, N’IMPORTE QUELLE ÉDITION.