Docente
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VECCHI PAOLO MARIA
(programma)
LA THÉORIE DES CONTRATS DANS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE FRANÇAISES (CLASSIFICATION ET NOTION DE CONTRAT, FORMATION, EFFETS ET CESSION DU CONTRAT, LINEXÉCUTION DU CONTRAT ET SES CONSÉQUENCES); LE RÉGIME GÉNÉRAL DE LOBLIGATION (EXTINCTION, OBLIGATIONS COMPLEXES, CIRCULATION DES OBLIGATIONS); LE PROJET DE REFORME. DURÉE DU COURS: 56 HEURES.
EXAMEN FINAL LES ÉTUDIANTS QUI AURONT SUIVI LE COURS POURRONT CONCORDER AVEC LE PROFESSEUR DES SUJETS POUR DES TRAVAUX ÉCRITS, DONT LA DISCUSSION SERA LOBJET PRINCIPAL DE LEXAMEN ORAL. LEXAMEN SERA POUR TOUS LES ÉTUDIANTS EN LANGUE FRANÇAISE, CE QUI EUX PERMETTRA DACQUÉRIR, OUTRE QUE 7 CRÉDITS POUR LE TRAVAIL PUREMENT JURIDIQUE, AUSSI 5 CRÉDITS POUR LA COMPÉTENCE LINGUISTIQUE.
(testi)
MALAURIE, AYNES, STOFFEL-MUNCK, LES OBLIGATIONS, COLLECTION DROIT CIVIL, DIR. MALAURIE ET AYNÈS, DÈFRENOIS, PARIS, DERNIÈRE ÉDITION, PP. 175-530, 561-772 OU MALINVAUD, DROIT DES OBLIAGTIONS, PARIS, LITEC, DERNIÈRE ÉDITION,, NOS 21 À 307, 504 À 584 ET LE CODE CIVIL ACTUALISÉ, NIMPORTE QUELLE ÉDITION.
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