Università Roma Tre

Ce cours de deux semaines en droit français est consacré à l'étude des concepts fondamentaux du droit des biens et de la responsabilité non contractuelle. Un accent particulier sera également mis sur les aspects linguistiques afin de clarifier les problèmes de compréhension des nombreux faux - amis lexicaux entre les systèmes juridiques français et italien.
La méthode utilisée est "learning by doing". Au moyen de cas simples, le matériel didactique permet de répondre intuitivement aux questions posées. Les étudiants sont invités à proposer des solutions et, après une discussion, il est vérifié si les idées proposées correspondent à la législation en vigueur. Ensuite, pour aller plus loin, les concepts et les règles sont exposés dans une perspective systématique, où le rôle de la jurisprudence dans la construction du droit positif est expliqué à partir d’exemples choisis.
Les 10 leçons suivantes seront données :
I. Introduction (18/03) ; II. La possession des meubles (19/03) ; III. La défense de la possession immobilière (20/03) ; IV. La défense de la propriété immobilière (21/03) ; V. Le transfert de propriété (22/03) ; VI. Les causes de responsabilité de 1804 à nos jours (25/03) ; VII. La réparation des dommages de 1804 à nos jours (26/03) ; VIII. Le lien de causalité (27/03) ; IX. Les délits spéciaux (28/03) ; X. Le récent projet de réforme de la responsabilité civile (29/03).

Bibliographie :
F. Terré et Ph. Simler, Les biens, Dalloz, 10e éd. 2018
W. Dross, Droit des biens, LGDJ, 3e éd. 2017
Ph. Brun, La responsabilité extra-contractuelle, LexisNexis, 5e éd. 2018
L. Andreu et N. Thomassin, Cours de droit des obligations, Gualino, 3e éd. 2018